Mentions Légales

1. Informations légales

Le site www.exemple.fr est édité par :

• Raison sociale : MauleTaxi
• Statut juridique : EURL
• Nom du responsable : Gérant
• Adresse : 15 Allée des Cytises, 78930 Guerville, France
• Téléphone : 01 23 45 67 89
• Email : contact@exemple.fr
• SIRET : —
• N° TVA intracommunautaire : —
• Assurance professionnelle : RCP Taxi — MMA/Generali
• Carte professionnelle : VTC / Taxi

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site www.exemple.fr (textes, images, logos, icônes) est la propriété exclusive de MauleTaxi, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite.

4. Responsabilité

MauleTaxi s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur ce site. Toutefois, nous ne saurions être tenus responsables des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires. Les tarifs indiqués sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés sans préavis.

5. Litiges et droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du tribunal judiciaire du département de Yvelines.

Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation : CNPM (Centre National de Médiation des Professionnels), www.cnpm.fr.

6. Transport de personnes

MauleTaxi est un service de transport public particulier de personnes. Nos véhicules sont assurés et soumis aux contrôles techniques périodiques obligatoires. Les chauffeurs sont titulaires des autorisations nécessaires à l'exercice de la profession.